Avec ce module, vous pouvez valider le numéro de TVA d'une entreprise dans le système VIES. Ensuite, en fonction du résultat de la validation, appliquer une taxe de 0 % pour l'entreprise qui utilise ce numéro de TVA (si l'adresse d'enregistrement de cette entreprise est dans un pays différent du pays du commerçant). La TVA en autoliquidation ne sera applicable que pour les entreprises ayant des numéros de TVA valides.
Comme vous le savez déjà, ce module offre la possibilité de valider le numéro de TVA du client dans le service VIES fourni par l'Union européenne. Si le numéro de TVA est valide, l'entreprise qui l'utilise sera soumise au régime de la TVA inversée. Selon le droit fiscal, le processus de "TVA inversée" consiste à attribuer la responsabilité fiscale à l'acheteur - plus précisément, la responsabilité de la TVA. En pratique, cela signifie que l'acheteur règle les coûts liés à la TVA directement auprès du service des impôts du pays où l'entreprise est enregistrée.
Taxe TVA dans l'Union européenne
L'Union européenne a modifié les règles de la taxe TVA qui affectent le commerce électronique si vous êtes originaire de l'Union européenne. Ces règles de TVA affectent également les entreprises tierces qui opèrent depuis des pays tiers en dehors de l'Union européenne. Il suffit de vendre à des clients de l'Union européenne même si vous n'êtes pas en Europe. En termes simples - À partir du 1er juillet 2021, nous avons de nouvelles règles de TVA (taxe sur la valeur ajoutée) sur les activités de commerce électronique transfrontalières entre entreprises et consommateurs (B2C) dans l'Union européenne. Ces changements exigent de vendre des produits avec le taux de taxe du pays où réside votre client. Si votre client est une entreprise (entreprise de l'Union européenne), vous devrez appliquer un taux de TVA de 0%. Et c'est le module qui répondra à ces besoins.
Quel est le flux de travail du module ?
Notre addon offre la possibilité de valider la TVA de deux manières. Le premier processus de validation est disponible pour les utilisateurs non connectés. Vous pouvez activer une barre d'en-tête ou une barre spéciale sur la page produit où le client peut cliquer sur un bouton pour "fournir le numéro de TVA". Ce bouton, une fois pressé, ouvrira une fenêtre contextuelle avec un formulaire pour valider la TVA. Après soumission, notre addon vérifiera si le numéro de TVA fourni est valide dans le service VIES de l'Union européenne. Si le numéro est valide, les taux de taxe seront modifiés à 0% (ainsi, le client avec cette TVA peut être soumis au régime de la TVA inversée).
La deuxième validation est disponible pour les clients connectés. Le module vérifiera l'adresse de facturation ou l'adresse de livraison (vous pouvez en décider) du client connecté. S'il y a un numéro de TVA valide (validé avec VIES), ce client sera soumis à la TVA inversée. Ainsi, les taux de taxe seront fixés à 0%. Si le client n'utilise pas cette TVA lors du paiement (comme son adresse de facturation), la TVA sera rétablie à celle par défaut.
Veuillez noter que si le client est connecté, le seul numéro de TVA qui sera validé et utilisé par le module est un numéro que le client fournit dans les détails de sa commande en tant qu'adresse de facturation.
4.56
Ceci est une page de démonstration où vous pouvez tester le module. Vous pouvez utiliser le formulaire de vérification de la TVA pour les utilisateurs non connectés (barre bleue en haut de la page). Vous pouvez également vous connecter en tant que client et vérifier le comportement du module pendant le paiement (il vérifiera le numéro de TVA fourni dans l'adresse de facturation).
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